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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPA Conseil
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SMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMA
NPA Conseil, SARL

Numéro de dépôt :
3960500
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
SMA de NPA Conseil

Présentation de la marque SMA

Déposée le 13 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPA Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NPA Conseil domicilié(e) 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 527 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NPA Conseil, M. BAILLY Philippe domicilié(e) 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque SMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960500.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMA est expirée depuis le 13 novembre 2022.

NPA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : NPA f@ctory , TROPHEE DES OBJETS CONNECTES , RESONANCE NUMERIQUE , Résonance numérique, un outil de mesure de performance de la Factory NPA , NPA , NPA CONTENTS , SMA, Les prix de la Social TV et des dispositifs numériques , SMA Social Media Awards , f@ctory , EMCA


NPA Conseil, SARL - 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 448527754


NPA Conseil, M. BAILLY Philippe - 102-104 Avenue Edouard Vaillant - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596370 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

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